CGV

La Boutique ORYZA LAB (ci-après dénommée le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l'adresse www.oryzalab.com. Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Internaute »). Il est édité par la ORYZA LAB France, SASU enregistrée sous le numéro d'identification 918 117 672, dont le siège social est à 16 rue Portalis, 75008 Paris, France. Le Site permet à ORYZA LAB France de proposer à la vente, des produits cosmétiques et parfums (ci-après dénommés les « Produits ») à des Internautes naviguant sur le Site (ci-après dénommés « Utilisateurs »).

Pour l'application des présentes conditions générales de vente, il est convenu que l'Utilisateur et ORYZA LAB seront collectivement dénommés les « Parties » et individuellement dénommés « Partie », et que l'Utilisateur ayant validé une commande sera alors dénommé « Acheteur ». Les droits et obligations de l'Utilisateur s'appliquent nécessairement à l'Acheteur.

Il est précisé que les Produits sont destinés à une utilisation personnelle de l'Utilisateur, sans aucun rapport direct avec l'activité professionnelle de celui-ci. A ce titre, l'attention de l'Utilisateur est tout particulièrement attirée sur le fait que le montant de sa commande ne devra pas excéder la somme de mille (1000) euros TTC. L'Utilisateur qui souhaiterait acheter sur le Site, déclare avoir la pleine capacité juridique. Toute commande d'un Produit proposé sur le Site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part de l'Utilisateur. La validation du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir, exclusivement à raison des relations qu'elles établissent sur le réseau Internet et uniquement sur le Site, les droits et obligations des Parties nés de la vente en ligne des Produits proposés sur le Site depuis la France. Elles déterminent toutes les étapes nécessaires à la réalisation d'une commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties.

ORYZA LAB peut à tout moment mettre à jour les présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions s'appliquent à l'exclusion de tout autre document.

Produits

Les Produits proposés à la vente par ORYZA LAB sont ceux qui figurent sur le Site, au jour de la consultation du Site par l'Utilisateur. Les photographies illustrant les Produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si elles présentaient un caractère erroné, la responsabilité de ORYZA LAB ne saurait être engagée de ce chef.
Les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de l'un des Produits, l'Acheteur en sera informé au plus tôt. Dans le cas où l'indisponibilité d'un produit est constatée après la validation de la commande, l'Acheteur aura la possibilité, dans les trente (30) jours au plus tard après leur prélèvement, d'annuler sa commande en sollicitant soit le remboursement des sommes versées, ou d’échanger le(les) Produit(s) indisponible(s), par e-mail adressé à contact@oryzalab.com

ORYZA LAB n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits.

Prix – Paiement Sécurisé

Les prix des Produits sont indiqués en euros. Ils tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais d'emballage et de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés à l'Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande. 
ORYZA LAB se réserve le droit, ce que l'Utilisateur accepte, de modifier ses prix à tout moment mais les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité desdits Produits.

Il est précisé que tout paiement se fera immédiatement sur Internet. Sauf indisponibilité du serveur, l'Utilisateur pourra valider sa commande par Paypal ou Carte Bancaire (Bleue, Visa, Mastercard). L'utilisateur entrera son numéro de carte, la date d'expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel. Le paiement par carte est sécurisé grâce à la technologie 3D Secure.

ORYZA LAB confie la sécurité de ses transactions au prestataire Stripe. Le paiement est ainsi sécurisé grâce au système de paiement en ligne de Stripe. Les données bancaires ne circulent sur le réseau Internet que sous forme encryptée, c’est-à-dire qu’elles sont codées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont ainsi jamais connues ou conservées par ORYZA LAB.

Modalités de commande

Le Site permet de commander les Produits ORYZA LAB immédiatement en ligne via l'Internet.

Les commandes réglées par carte bancaire sont préparées le jour même (jours ouvrés) si elles sont enregistrées avant 13 H, sinon le jour ouvré suivant.

Les commandes sont ensuite acheminées par les services postaux habituels, et notamment au moyen du service "Colissimo suivi" au titre duquel la Poste s'engage à livrer en 48 heures en France Métropolitaine.
En tout état de cause, la commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter du jour suivant celui de la validation de sa commande par l'Utilisateur.

Les Produits commandés par l'Acheteur seront livrés à l'adresse indiquée par ce dernier sur le bon de commande ou déposés au bureau de Poste dont dépend l'adresse de livraison mentionnée par l'Acheteur, en cas d'absence du destinataire des Produits. Dans cette dernière hypothèse, le facteur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres dudit destinataire permettant de retirer son colis pendant les heures ouvrables du bureau de Poste, dans un délai de quinze (15) jours.

ORYZA LAB décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux, ainsi qu'en cas de perte des Produits commandés ou de grève des services postaux. Il est précisé que les risques du transport sont supportés par l'Acheteur. En cas de retard de livraison, l'Acheteur devra signaler ce retard, au plus vite au service clientèle de ORYZA LAB, par e-mail adressé à contact@oryzalab.com.  ORYZA LAB se rapprochera alors des services postaux afin qu'une enquête soit diligentée. Le délai d'une enquête postale peut être long. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des Produits commandés ne sera transférée à l'Acheteur qu'au paiement total du prix facturé, en ce inclus les frais de livraison.

A la réception des Produits commandés, l'Acheteur devra vérifier la conformité de ces Produits. Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou cassé, colis endommagé, ...) devra être signalée par l'Acheteur sur le récépissé que lui présentera la Poste au moment de la remise du colis et devra impérativement être notifiée, au service clientèle de ORYZA LAB, par e-mail adressé à contact@oryzalab.com. Toute réclamation formulée après un délai de 3 jours sera rejetée et ORYZA LAB sera dégagée de toute responsabilité.

ORYZA LAB ne sera pas responsable en cas de perte, d'envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d'un produit, dans la mesure où les risques du transport que l'Acheteur choisit reposent sur lui.

Livraison

Délais d'expédition

Nos délais d'expédition sont les suivants:

• Pour toute commande passée du lundi au vendredi avant 13h, la commande sera expédiée le jour-même.
• Pour toute commande passée du lundi au jeudi après 13h, la commande sera expédiée le lendemain.
• Pour toute commande passée du vendredi après 13h au dimanche soir, la commande sera expédiée le lundi suivant.
• Pour toute commande passée les jours fériés, la commande sera expédiée le jour ouvré suivant.

 Livraisons en France Métropolitaine

 La livraison se fait par Colissimo sous 2 à 3 jours ouvrés. Elle est :

• Gratuite pour tout achat > 70€
• 4,90€ pour tout achat < 70€

Les délais de livraison sont de la seule responsabilité des Transporteurs et en aucun cas la responsabilité de ORYZA LAB ne pourrait être engagée en cas de non-respect des délais de livraison.

Livraisons DOM TOM et International

La livraison internationale se fait par Colissimo ou Chronopost. Les frais de port sont à la charge du Client et offerts à partir d'un certain montant d'achat. Les coûts et délais varient en fonction des destinations.

Pays de Livraison	Délai Livraison	Livraison Standard	Livraison offerte pour toute commande >
Dom Tom	5 à 10 jours	14,90€	150€
Europe Zone 1 (Espagne, Portugal, Allemagne, Autriche, Finlande, Belgique, Luxembourg, Pays Bas, Danemark, Irlande, Suède, Italie, Suisse, UK)	2 à 6 jours	7,90€	95€
Europe Zone 2 (Bulgarie, Chypre, Croatie, Islande Estonie, Grèce, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, République-Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Norvège)	4 à 7 jours	14,90€	150€
USA	5 à 8 jours	19,90€	200€
Autres destinations	4 à 10 jours	19,90€	200€

 

Hors Union Européenne, des taxes de douane ou d'importation peuvent s'ajouter au prix de nos produits et restent à la charge du Client. Il est donc du ressort du Client de s'informer de leur montant auprès de son bureau de douane local.

Absence de Rétractation Compte tenu de la nature des produits

Dans la mesure où les produits en vente sur le Site ne font pas l’objet d’un scellage et qu’aucun blister pack secondaire n’est utilisé dans le conditionnement pour des raisons de préservation de l’environnement, le droit de rétractation du Code de la consommation ne pourra pas être exercé à la suite d’une commande de produits sur le Site.

Codes Promotionnels

 Les codes promotionnels s'appliquent uniquement sur les prix de base non-remisés. Les codes promotionnels ne sont pas cumulables entre eux ni avec des bons d’achat. Les codes promotionnels sont utilisables 1 fois par compte Client sauf instruction contraire de ORYZA LAB. Ces codes ne sont pas remboursables lors d’un échange.

Limitation de responsabilité

La société ORYZA LAB ne pourra être responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents découlant d'une négligence, d'une défaillance ou d'une maladresse de l´Acheteur, ou résultant d'une mauvaise utilisation par l´Acheteur de l'un des produits proposés à la vente sur le site www.oryzalab.com. Concernant l'accès au site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, la société ORYZA LAB n'a qu'une obligation de moyens. La responsabilité de ORYZA LAB ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique. En outre ORYZA LAB est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure. Enfin la responsabilité de ORYZA LAB est limitée au montant de la commande de l´Acheteur.

Informations nominatives

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un e-mail à contact@oryzalab.com

Cookies

Le Site recourt à l'usage de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur de l'Utilisateur. Il a pour but de signaler une précédente visite de l'Utilisateur sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par ORYZA LAB que dans le but de personnaliser le service proposé à l'Utilisateur. Il ne peut, en aucun cas, endommager les données figurant dans l'ordinateur.
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais ils peuvent aussi être configurés pour ne pas les accepter ou pour indiquer les envois de Cookies. Nous vous recommandons de ne pas désactiver cette fonction, car cela vous empêcherait de passer librement de page en page et de bénéficier de toutes les spécificités du Site.

Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Intégralité du contrat

Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties. En cas de contradiction entre ces documents, les conditions générales de vente prévaudront.

Droit applicable - Juridiction compétente

Les ventes de produits de la société ORYZA LAB COMPORTA sont soumises au droit portugais quelque soit le pays de résidence de l'Acheteur et le lieu de passation de la Commande.